Déposée le 9 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) Bollhoff Otalu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bollhoff Otalu domicilié(e) Z.I. de l'Albanne, Rue Archimède - 73490 - LA RAVOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 220 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE, M. SAUNIER Nicolas domicilié(e) Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque RIVSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bollhoff Otalu s.a., Société anonyme - Z.I. de l'Albanne, Rue Archimède - 73490 - LA RAVOIRE - France - SIREN 747220309
Cabinet HECKE, M. SAUNIER Nicolas - Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation n°2036362 - Publication au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270462 - Publication au BOPI 2004-08-06
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°67226 - Publication au BOPI 1992-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Inscription le 26 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°396716 - Publication au BOPI 2004-07-26
Inscription le 28 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578865 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569590 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-15
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;clous, vis, rivets de toute nature, boulons et systèmes de fixation analogues. Machines et machines-outils pour la fabrication et la pose de rivets, notamment de rivets aveugles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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